MENTIONS LÉGALES
REPÈRES EXPAT
Dernière mise à jour : 01/03/2026
Article 1 — Éditeur du site
Le site internet accessible à l'adresse www.reperesexpat.com est édité par Hasina EDORH EI - REPÈRES EXPAT, micro-entreprise de droit français, exploitée par Hasina EDORH, immatriculée sous le numéro SIRET 51996671700026, dont le siège social est situé 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France.
Email : contact@reperesexpat.com
TVA non applicable — article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Hasina EDORH
Article 2 — Hébergement
Le site est hébergé par la société Systeme.io, 1 rue Touzet Gaillard, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France (www.systeme.io).
Article 3 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, méthodes, outils, marque REPÈRES, méthodologie R.E.P.È.R.E.S.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de Hasina EDORH EI - REPÈRES EXPAT.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Article 4 — Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Hasina EDORH EI - REPÈRES EXPAT ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites ni des pratiques de leurs éditeurs.
Article 5 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans la Politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition), adressez votre demande à : contact@reperesexpat.com.
Article 6 — Cookies
Ce site est hébergé sur la plateforme Systeme.io, qui peut déposer des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site. Ces cookies ne collectent pas de données personnelles à des fins publicitaires.
En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies techniques.
Article 7 — Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Pour toute question : contact@reperesexpat.com